Mentions légales site https://www.tierslieuxoccitanie.com/

Site du Réseau des Tiers-lieux labellisés d'Occitanie par l'Agence de Développement Économique de la Région Occitanie et par La Région.

Contact

AD'OCC TOULOUSE
55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse
Tel : 05 61 12 57 12

Directeur de la publication : Nicolas Schaeffer, Directeur Général de l’agence AD’OCC

Responsable éditorial : Service communication

Hébergement : AD'OCC TOULOUSE

Conception : ICOM

Développement technique : PI-CODE

Solution logicielle : WordPress

Intégrateur graphique : ICOM

Conception graphique : ICOM

Webmaster : service de la communication

Crédits photographiques : xx

DONNÉES PERSONNELLES 

Ce site web comporte des données personnelles relatives aux étudiants, enseignants, personnels et plus généralement à tout utilisateur extérieur du site. La collecte et la diffusion de ces données constitue un traitement automatisé de données personnelles à des fins d’information, de communication externe et de statistiques. Ce traitement est consigné dans le registre des traitements de l’Institut.

La collecte des données personnelles se limite au strict nécessaire et ces données ne sont conservées que la durée requise pour leur traitement et ne sont ni cédées, ni transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) N° 2016/679 UE du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous rappelons aux personnes mentionnées sur ce site qu’elles disposent, pour les données qui les concernent :

  • Des droits d’information, d’accès, de modification, de rectification et d’effacement,
  • Du droit à la limitation du traitement des données personnelles,
  • Du droit de retirer son consentement au traitement pour l’avenir,
  • Du droit de s’opposer au traitement,
  • Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour l’exercice de ces droits ou pour toute question relative à la protection des données, il convient de s’adresser au délégué à la protection des données par mail à tierslieux@agence-adocc.com ou par courrier à l’adresse suivante : AD'OCC TOULOUSE, 55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse

Dans certaines fonctionnalités et rubriques proposées sur ce site, vous devez remplir et envoyer un formulaire en ligne. Ces activités sont facultatives et n’ont aucun caractère obligatoire. Cependant, si vous décidez de participer à l’une d’entre elles, vous reconnaissez et acceptez le fait que AD'OCC TOULOUSE et ses organismes, peuvent avoir besoin, pour la réalisation de l’opération et la mise à jour des fichiers associés, de transférer, stocker et traiter ces informations.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site du Réseau Tiers-Lieux et chacun des éléments qui le compose (texte, photographies, illustrations, éléments graphiques, …) sont la propriété de AD'OCC TOULOUSE ou de ses prestataires techniques.
Tous les droits d’utilisation sont réservés.

Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de AD'OCC TOULOUSE. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

VALIDITÉ DES INFORMATIONS FOURNIES

Les informations et documents présentés sur le site du Réseau Tiers-Lieux sont fournis sans aucune garantie expresse ou tacite. AD'OCC TOULOUSE décline toute responsabilité pour toute imprécision, erreur ou omission présentée sur son site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à modification sans préavis. En aucune circonstance, AD'OCC TOULOUSE ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site. Dans tous les cas, les informations présentées sur le site doivent être vérifiées directement auprès des facultés ou services concernés. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et leur contenu, les liens qu’ils contiennent, les changements ou mise à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de AD'OCC TOULOUSE . AD'OCC TOULOUSE n’est pas responsable des contenus présentés ou règles de confidentialité appliquées sur des sites autres que celui du Réseau Tiers-Lieux et auxquels le site Web du Réseau Tiers-Lieux pourrait être lié.

COOKIES

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du site et nos services, aucune autre exploitation de ces données n’est faite.

Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres adéquats de votre navigateur (voir politique de confidentialité)